Informations légales
Ce site est édité par KERBEROS
SARL au capital de 40 000 Euros –
RCS Versailles B 437 927 338
SIRET : 43792733800040
Immatriculation22-05-2001
Nationalité France
KERBEROS
Le Newton – 23, avenue de l’Europe
78400 CHATOU
Directeur de la publication : Thierry CAILLIERE
Ce site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Description des services fournis.
Le site http://www.kerberos.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site http://www.kerberos.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.kerberos.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les photographies. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Kerberos ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Kerberos se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Kerberos ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Kerberos se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Thierry Cailliere se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie?).
Les informations que vous nous communiquez par e-mail sont considérées comme personnelles et confidentielles, et traitées comme telles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site http://www.kerberos.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.kerberos.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Kerberos ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.kerberos.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.kerberos.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.kerberos.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Liens hypertextes
Le site http://www.kerberos.fr contient quelques liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Kerberos ne garantit pas l’actualité du contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La création de liens hypertexte vers le site www.kerberos.fr est soumise à l’accord préalable de Kerberos. Pour toute demande, vous pouvez contacter la Direction par email contact@kerberos.fr
Cookies
La navigation sur le site http://www.kerberos.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Informatique et liberté
Conformément à la n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Liberté »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et des Libertés (CNIL). Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site de Kerberos dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Kerberos – Le Newton – 23 avenue de l’Europe -78400 CHATOU en mentionnant en objet « modification des données personnelles ».